Quelques faits sur les néonicotinoïdes
- Les néonicotinoïdes sont des substances actives utilisées dans les produits phytosanitaires pour lutter contre les insectes nuisibles, ce qui signifie que ce sont des insecticides
- Le nom signifie littéralement « nouveaux insecticides de type nicotine ». Ils sont chimiquement similaires à la nicotine
- Le nom néonicotinoïdes est parfois raccourci en « néoniques » ou « NNIs »
- Le premier néonique a été approuvé dans l’UE en 2005
- Les néoniques sont des pesticides systémiques. Contrairement aux pesticides de contact, qui restent à la surface des parties traitées des plantes (ex. les feuilles), les pesticides systémiques sont absorbés par la plante et transportés dans toute la plante (feuilles, fleurs, racines et tiges, ainsi que le pollen et le nectar)
- Les néoniques sont beaucoup plus toxiques pour les invertébrés, comme les insectes, que pour les mammifères, les oiseaux et autres organismes supérieurs
- Les néoniques affectent le système nerveux central des insectes, conduisant à une éventuelle paralysie et à la mort
- Ils sont également courants dans les applications vétérinaires telles que le contrôle des tiques et les colliers anti-puces pour les animaux de compagnie
Situation actuelle des néonicotinoïdes dans l’UE
En 2013, cinq insecticides néonicotinoïdes ont été approuvés en tant que substances actives dans l’UE pour l’utilisation dans les produits phytopharmaceutiques, à savoir la clothianidine, l’imidaclopride, le thiaméthoxame, l’acétamipride et le thiaclopride.
La Commission surveille de près les relations possibles entre la santé des abeilles et les pesticides et est déterminée à adopter l’approche la plus prudente possible pour protéger les abeilles.
En 2013, la Commission a sévèrement restreint l’utilisation de produits phytopharmaceutiques et de semences traitées contenant trois de ces néonicotinoïdes (clothianidine, imidaclopride et thiaméthoxame) pour protéger les abeilles domestiques (voir le règlement (UE) n° 485/2013).
Cette mesure s’appuie sur une évaluation des risques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) réalisée en 2012. Elle interdit l’utilisation de ces trois néonicotinoïdes dans les cultures attractives pour les abeilles (notamment le maïs, le colza et le tournesol), à l’exception des utilisations en serre, du traitement de certaines cultures après la floraison et des céréales d’hiver. Dans le même temps, les demandeurs des trois substances ont été obligés de fournir des données supplémentaires (dites « informations de confirmation ») pour chacune de leurs substances afin de confirmer la sécurité des utilisations encore autorisées.
A la suite de l’évaluation de ces informations de confirmation par l’EFSA de la clothianidine, de l’imidaclopride et du thiaméthoxame, les utilisations extérieures restantes ne pouvaient plus être considérées comme sûres en raison des risques identifiés pour les abeilles. Par conséquent, les services de la Commission ont préparé en 2017 trois propositions visant à interdire complètement les utilisations extérieures de ces trois substances actives.
L’EFSA a évalué les données recueillies dans le cadre d’un appel ouvert pour la révision des restrictions de 2013 pour les néonicotinoïdes susmentionnés, comme le prévoit le règlement (UE) n° 485/2013. La date limite de cette évaluation a été reportée à février 2018 en raison de la quantité de données à évaluer, de la complexité de la demande et pour donner aux experts des États membres une possibilité suffisante de commenter le projet de conclusions de l’EFSA. Les conclusions de l’EFSA sur l’évaluation des risques des substances actives clothianidine, imidaclopride et thiaméthoxame ont été publiées sur le site web de l’EFSA le 28 février 2018. La Commission et les États membres ont examiné ces conclusions de manière approfondie et ont conclu qu’elles confirment les risques déjà identifiés pour les utilisations extérieures.
En conséquence, les services de la Commission ont maintenu les propositions visant à interdire complètement les utilisations extérieures des trois substances actives et celles-ci ont été soutenues par une majorité qualifiée d’États membres au sein du comité de réglementation le 27 avril 2018. Les règlements d’exécution de la Commission modifiant les conditions d’approbation des substances actives imidaclopride, clothianidine et thiaméthoxame ont été publiés au Journal officiel de l’Union européenne le 30 mai 2018. En conséquence, toutes les utilisations extérieures de ces trois substances sont interdites et seule l’utilisation dans les serres permanentes reste possible.
- Réglementation restreignant l’utilisation de l’imidaclopride
- Réglementation restreignant l’utilisation de la clothianidine
- Réglementation restreignant l’utilisation du thiaméthoxame
A la lumière de ces restrictions, les demandeurs de renouvellement d’approbation de la clothianidine, du thiaméthoxame et de l’imidaclopride ont retiré leurs demandes. En conséquence, l’approbation de ces substances a expiré respectivement le 31 janvier 2019, le 30 avril 2019 et le 1er décembre 2020. Pour un autre néonicotinoïde, l’acétamipride, l’EFSA a établi un faible risque pour les abeilles. Une interdiction ou de nouvelles restrictions de cette substance ne sont donc ni scientifiquement ni juridiquement appropriées. Un projet de règlement proposant un renouvellement de l’approbation a été présenté aux États membres les 5 et 6 octobre 2017. La proposition a été examinée plus avant et présentée aux États membres pour avis au sein du comité de réglementation les 12 et 13 décembre 2017. Le comité a rendu un avis favorable sur le projet de règlement avec une majorité qualifiée d’États membres. Le règlement renouvelant l’approbation jusqu’au 28 février 2033 a été publié au Journal officiel de l’Union européenne.
L’approbation d’un cinquième néonicotinoïde, le thiaclopride, a été retirée le 3 février 2020. Sur la base de la conclusion de l’EFSA qui a été publiée début 2019 sur les résultats de l’examen par les pairs de l’évaluation des risques menée en vue d’un renouvellement potentiel, la Commission avait proposé aux États membres réunis au sein du comité de réglementation de ne pas renouveler l’approbation. Le 22 octobre 2019, le comité a rendu un avis favorable sur le projet de règlement, avec une majorité qualifiée d’États membres. La Commission a adopté le règlement le 13 janvier 2020.